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6 - Operations

1. S'assurer que toutes les installations soient utilisées dans le cadre strict de leurs spécificités.
2. Développer et appliquer des procédures de contrôle pour toutes les installations (y compris pour des opérations non routinières, par exemple : des opérations d'entretien non programmées, un arrêt d'urgence et redémarrage, un test de performance, de mauvaises conditions climatiques, etc.)
3. Mettre en place un système d’inspection périodique, essai et entretien qui garantissent l’intégrité technique continue des installations conformément aux standards de performances techniques.
4. S'assurer qu'il y a un système en place qui permet d’identifier les éléments critiques de sécurité et qui fait appel à une tierce partie pour une vérification systématique de leur capacité à fonctionner selon les règles définies de leur performance.
5. S'assurer qu’il y a un système de permis de travail en vigueur pour contrôler toutes les activités qui peuvent présenter un risque sur les installations et pour définir les précautions à prendre ainsi que les restrictions nécessaires quant à l'utilisation des installations.
6. S'assurer que toutes les opérations soient soumises aux évaluations HSSE (en harmonie avec le Règlement No. 4) et que des systèmes de contrôle de risques soient mis en place.
7. S’assurer que toutes les questions en relation avec les communautés locales soient gérées en permanence dans toutes les zones d’impact opérationnel.
8. S’assurer que des contrôles de sûreté soient mis en place pour maîtriser les risques identifiés (en accord avec le Règlement No 4).
9. Effectuer des examens documentés d’avant mise en route pour toute installation / équipement nouvellement installé ou équipement modifié pour s'assurer que la construction soit dans les normes, et que tous les tests de vérifications requis sont complets et satisfaisants, et que toutes recommandations /dérogations sont achevées et approuvées par les autorités techniques désignées.
10. Développer, mettre en place et tenir à jour un protocole de sécurité (HSE Case) des opérations conformément aux standards de l’Entreprise.
10. S’assurer que lors d’une modification permanente ou temporaire, les impacts de cette modification sur le HSSE et la sûreté soient formellement analysés, gérés, documentés et approuvés.
11. Les modalités de ce Règlement s'appliquent à toute mise à jour ou modification des installations (et équipement important) et en cas de démantèlement des installations lorsque les risques peuvent être significatifs.
12. Mettre en place un processus de gestion des changements pour toutes les activités opérationnelles.